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Questions avec et sans réponses

78 questions

1. Question n° 0710G posée par Mme Nadia Sollogoub

   Retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel

   Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0514S posée par M. Daniel Laurent

   Reconnaissance de l'état de calamité agricole pour le département de la Charente-Maritime et indemnisation des éleveurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0263G posée par M. Pierre Médevielle

   Plan Écophyto 2030

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin

   Calcul des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 03494 posée par M. Bruno Belin

   Manque de personnel pour la récolte de melons

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   27/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 01905 posée par M. Hugues Saury

   Revalorisation des retraites agricoles

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 26049 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Dérogations spécifiques pour les vendanges

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    30/12/2021

    Pertinence