Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6042 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

6042 questions

  1. Question n° 08661 posée par M. Daniel Percheron

    Prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07743 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09190 posée par M. Edouard Le Jeune

    Augmentation des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05584 posée par M. Georges Gruillot

    Missions des inspecteurs du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12427 posée par M. André Fosset

    Augmentation du nombre d'accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14214 posée par M. Jean Garcia

    Respect des droits sociaux et du code du travail par la société Walt Disney

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14523 posée par M. Henri Collette

    Perspectives de mutualisation des oeuvres sociales des PME

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12630 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des associations d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14110 posée par M. Serge Mathieu

    Rattachement au ministère du travail de l'autorité centrale chargée de contrôler l'inspection du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12691 posée par M. Yvon Collin

    Difficultés financières rencontrées par les structures d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne