Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 21893 posée par M. Yves Fréville

Programmation régionale de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22058 posée par M. Georges Mouly

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22079 posée par M. Robert Bret

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21979 posée par Mme Françoise Henneron

Projet de modification du créneau 12/14 de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22181 posée par M. André Vallet

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

Modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21905 posée par M. Michel Doublet

Situation de France 3 télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21982 posée par M. Alain Gérard

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21970 posée par M. Philippe Leroy

Programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22124 posée par M. Philippe Darniche

Grille des programmes de France 3 à la mi-journée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/03/2006
Pertinence