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Questions avec et sans réponses

144 questions

1. Question n° 09275 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Périodicité de réalisation du schéma directeur d'assainissement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 1220S posée par Mme Vivette Lopez

   Projet de schéma directeur de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 11293 posée par M. Jean Louis Masson

   Schéma directeur de l'eau potable

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   04/07/2019

   Pertinence

4. Question n° 1131S posée par M. Michel Bouvard

   Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée pour 2016 à 2021

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier

   Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/03/2009

   Pertinence

6. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 20279 posée par M. Robert Hue

   Projet de prolongement de l'A 16 au-delà de la Francilienne

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/11/2005

   Pertinence

8. Question n° 10954 posée par M. Yves Daudigny

   Devenir de la plateforme ferroviaire de Tergnier dans l'Aisne

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   19/11/2009

   Pertinence

9. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

   Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

    Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    14/02/2013

    Pertinence