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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson
Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 33750 posée par M. Jacques Oudin
Gestion de l'eau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier
Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence