Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 06317 posée par M. Paul Loridant

Construction des réseaux câblés de vidéo-communication: mise au point des conventions

Réponse du ministère : Industrie

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07423 posée par M. Paul Loridant

Construction de réseaux câblés de vidéo-communication : mise au point de conventions

Réponse du ministère : Industrie

13/08/1987
Pertinence
Question n° 00017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Roissy-en-France (Val-d'Oise) : projet d'implantation d'un hypermarché

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00411 posée par M. Jacques Oudin

Agence nationale pour la création d'entreprises

Réponse du ministère : Industrie

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Jacques Oudin

Place de l'ANCE dans la création d'entreprises industrielles nouvelles

Réponse du ministère : Industrie

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02172 posée par M. Jacques Oudin

Place de l'ANCE dans la création d'entreprises industrielles nouvelles

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1988
Pertinence
Question n° 13398 posée par M. Paul Souffrin

Schéma directeur informatique d'EDF-GDF

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13399 posée par M. Paul Souffrin

Projet de suppression de l'atelier de traitement informatique du centre EDF-GDF de Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 00663 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Transfert du centre d'équipement du réseau transport d'EDF

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02302 posée par M. Michel Sergent

Schémas directeurs d'évolution de la desserte gaz

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence