Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 32781 posée par M. Victor Robini

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes

Réponse du ministère : Environnement

07/02/1980
Pertinence
Question n° 06094 posée par M. Paul Souffrin

Renforcement des effectifs du CIRA de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Premier ministre

31/08/1989
Pertinence
Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08056 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Premier ministre

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08612 posée par M. Albert Voilquin

Modernisation des voies navigables

Réponse du ministère : Premier ministre

01/03/1990
Pertinence
Question n° 09224 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau autoroutier

Réponse du ministère : Premier ministre

05/04/1990
Pertinence
Question n° 10330 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau routier

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1990
Pertinence
Question n° 11770 posée par M. Jacques Oudin

Schéma national du réseau routier

Réponse du ministère : Premier ministre

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12993 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pouvoirs du futur Conseil national de l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Ville

20/12/1990
Pertinence
Question n° 13206 posée par M. Paul Souffrin

Financement du TGV Est

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/01/1991
Pertinence