Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

  1. Question n° 29806 posée par M. Jacques Oudin

    Documents de planification des besoins en eau potable

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11293 posée par M. Jean Louis Masson

    Schéma directeur de l'eau potable

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 29874 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gestion de l'eau et contrôle des schémas directeurs de gestion des eaux par les comités de bassins

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16743 posée par Mme Agnès Canayer

    Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux pour 2016-2021 du bassin de la Seine

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08096 posée par M. Gilbert Barbier

    Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et pisciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09091 posée par M. Paul Loridant

    Exploitation de la nappe d'eau du néocomien par l'entreprise IBM installée à Corbeil-Essonnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 30284 posée par M. Emmanuel Hamel

    Association des responsables de la politique de l'eau à la démarche d'élaboration des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 33750 posée par M. Jacques Oudin

    Gestion de l'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer

    Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson

    Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible