Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0006G posée par M. James Bordas

TGV Aquitaine

Réponse du ministère : Budget

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Alain Gérard

Réseau ferré à grande vitesse

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Pierre Laffitte

Logiciels utilisés par l'administration

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0515G posée par M. Léon Fatous

Projet de canal Seine-Nord

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Philippe Nogrix

Métiers dans le secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0681G posée par Mme Marie-France Beaufils

Schémas directeurs de mise en place de l'intercommunalité

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

08/07/2011
Pertinence
Question n° 0033G posée par M. Jean-Marie Bockel

Cyberdéfense

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Philippe Adnot

Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/10/2012
Pertinence