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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
111 questions
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Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson
Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00435 posée par Mme Françoise Seligmann
Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00439 posée par Mme Françoise Seligmann
Pollution de la Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel
Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19295 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des missions de chacune des agences de l'eau françaises
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00025 posée par M. Charles Ginésy
Schémas d'aménagement et de gestion des eaux
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09091 posée par M. Paul Loridant
Exploitation de la nappe d'eau du néocomien par l'entreprise IBM installée à Corbeil-Essonnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09388 posée par M. Emmanuel Hamel
Guyane : programme d'urgence de mise à niveau des équipements collectifs en matière d'alimentation en eau potable
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 25219 posée par M. Jacques Oudin
Missions et moyens des agences de l'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 29806 posée par M. Jacques Oudin
Documents de planification des besoins en eau potable
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence