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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 04434 posée par M. Roger Poudonson
Voies navigables et batellerie: établissement d'un schéma directeur
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson
Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence