Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04515 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schémas directeurs départementaux des structures: mise en place

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12408 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma directeur des voies navigables

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14749 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma-directeur des infrastructures ferroviaires et développement des infrastructures routières

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19446 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma directeur du champ d'application de la télématique dans le domaine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma directeur des voies navigables: financement progressif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un réseau européen interconnecté d'infrastructures et de transports dans les domaines ferroviaire, routier, aérien et des voies navigables

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02593 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un régiment de sapeurs-pompiers dans chaque région

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liaison fluviale interbassins Seine-Nord: financements communautaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Schéma directeur des voies navigables: achèvement de Bray-Nogent

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible