Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

1100 questions

Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur

Réponse du ministère : Transports

22/03/1979
Pertinence
Question n° 29820 posée par M. François Prigent

Etablissement d'un schéma directeur de la plaisance dans le Finistère

Réponse du ministère : Jeunesse

11/04/1979
Pertinence
Question n° 32781 posée par M. Victor Robini

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme: situation des communes

Réponse du ministère : Environnement

07/02/1980
Pertinence
Question n° 34699 posée par M. Philippe Machefer

SDAU de la région parisienne: nombre de ponts prévus pour les Yvelines

Réponse du ministère : Transports

26/06/1980
Pertinence
Question n° 03555 posée par M. Jacques Larché

Autoroute A5: point de départ

Réponse du ministère : Transports

19/12/1981
Pertinence
Question n° 04428 posée par M. Philippe Machefer

Boucle de Montenon: longueur des réservations foncières

Réponse du ministère : Urbanisme

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04434 posée par M. Roger Poudonson

Voies navigables et batellerie: établissement d'un schéma directeur

Réponse du ministère : Transports

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04515 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Schémas directeurs départementaux des structures: mise en place

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1982
Pertinence
Question n° 06019 posée par M. Georges Berchet

Schéma directeur départemental des structures: mise en place en Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

14/05/1982
Pertinence
Question n° 06094 posée par M. Philippe Machefer

Commissions d'élaboration des SDAU: participation des sénateurs

Réponse du ministère : Urbanisme

26/05/1982
Pertinence