Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 07894 posée par M. Alain Gérard

Régime avantage supplémentaire de vieillesse (ASV) des médecins libéraux

Réponse du ministère : Emploi

30/04/1998
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. Charles Descours

Avenir de la Caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF)

Réponse du ministère : Emploi

29/04/1998
Pertinence
Question n° 06616 posée par M. Jean Madelain

Situation du régime de retraite des médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/03/1998
Pertinence
Question n° 24525 posée par M. Ivan Renar

Prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/02/1993
Pertinence
Question n° 24151 posée par M. Paul Girod

Situation du régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/12/1992
Pertinence
Question n° 23926 posée par M. Charles Descours

Retraites : régimes autonomes et spéciaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23938 posée par M. Roland du Luart

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23794 posée par M. Auguste Cazalet

Régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23726 posée par M. Ivan Renar

Situation du régime de prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence