Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 24151 posée par M. Paul Girod

Situation du régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/12/1992
Pertinence
Question n° 06616 posée par M. Jean Madelain

Situation du régime de retraite des médecins

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/03/1998
Pertinence
Question n° 23726 posée par M. Ivan Renar

Situation du régime de prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. Charles Descours

Avenir de la Caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF)

Réponse du ministère : Emploi

29/04/1998
Pertinence
Question n° 19246 posée par M. Paul Girod

Situation financière de la Caisse autonome de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/12/1991
Pertinence
Question n° 18770 posée par M. Michel Miroudot

Situation de la caisse de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19076 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des médecins retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18732 posée par M. Pierre Dumas

Difficultés de la caisse de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence
Question n° 18847 posée par M. Charles Descours

Avantage social vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence
Question n° 23733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Régime des prestations complémentaires de vieillesse des médecins conventionnés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence