Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 06452 posée par M. Hervé Maurey

    Couverture du territoire en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  3. Question n° 08742 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

    Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 0484S posée par M. Hervé Maurey

    Couverture du territoire par la téléphonie mobile et critères de mesure

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  6. Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

  7. Question n° 10878 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

  8. Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

    Point d'étape sur le plan France Très haut débit

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  9. Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

  10. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque