Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 07351 posée par M. Jean Louis Masson

Restauration des fresques dans l'ancienne gare de Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/06/2023
Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

26/01/2023
Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson

Monopole idéologique sur internet

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Question n° 21968 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/01/2012
Question n° 18891 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des cloches des églises

La question est caduque

09/06/2011
Question n° 18892 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les écoles de musique agréées

La question est caduque

09/06/2011
Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson

Refus du PVC par le service des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/12/2010
Question n° 14351 posée par M. Jean Louis Masson

Application du régime des droits d'auteur à un agent d'un syndicat intercommunal

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2010
Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/09/2009
Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson

Abus des câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2009