Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

Budget et effectifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0634G posée par M. Jean Boyer

Suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions d'enseignement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

Formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

Enquête PISA

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre

Programme CLAIR

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2010
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Avenir de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Alain Gournac

Conditions d'un débat public serein

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0499G posée par Mme Françoise Cartron

Avenir de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0470G posée par M. Laurent Béteille

États généraux de la sécurité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence