Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10872 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Budgets des centres hospitaliers, notamment franciliens, pour l'année 2004

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08627 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Risque de fermeture du SMUR pédiatrique de l'hôpital de Pontoise (SAMU 95)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35094 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Traitement de la polyarthrite rhumatoïde

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 34127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution des budgets des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10517 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'hôpital " Le Parc ", à Taverny (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07939 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des sommes irrécouvrables dans les budgets des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés de préparation des budgets des hôpitaux franciliens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible