Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

292 questions

Question n° 14809 posée par M. Claude Lise

Situation des opérateurs sociaux martiniquais

Réponse du Ministère de l'outre-mer

25/11/2004
Pertinence
Question n° 17919 posée par M. Serge Larcher

Besoins en crédits de paiement pour le FIDOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0793S posée par Mme Anne-Marie Payet

Contenu du décret du 30 janvier 2002 relatif au logement décent

Réponse du Ministère de l'outre-mer

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Serge Larcher

Crise du logement social en Martinique

Réponse du Ministère de l'outre-mer

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0797S posée par Mme Anne-Marie Payet

Consolidation du dispositif SMA

Réponse du Ministère de l'outre-mer

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18713 posée par M. Jacques Gillot

Conséquences du niveau du prix de cession des terrains situés sur la zone des cinquante pas géométriques en Guadeloupe

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 0835S posée par M. Denis Detcheverry

Plan de développement économique durable pour Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19719 posée par M. Christian Cointat

Téléphonie mobile à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : zone économique exclusive et droits de pêche

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/10/2005
Pertinence