Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des gaz à effet de serre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

    Recensement des points noirs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau

    Taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22959 posée par M. Roland Courteau

    Causes de l'extinction des espèces

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau

    Mer, parent pauvre du droit de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01652 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02316 posée par M. Roland Courteau

    Extinction des espèces et perte de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

    Pollution intérieure des classes d'école

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02825 posée par M. Roland Courteau

    Mer, parent pauvre du droit de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne