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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
121 questions
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Question n° 22529 posée par M. Roland Courteau
Efficacité énergétique en matière de logement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22532 posée par M. Roland Courteau
Évaluation et gestion du bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22436 posée par M. Roland Courteau
Point de reprise des déchets d'emballage dans les établissements de vente proposant en libre-service des produits alimentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau
Financement du plan bruit
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22024 posée par M. Roland Courteau
Le superéthanol E 85
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22030 posée par M. Roland Courteau
Fonds vert pour le climat
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21800 posée par M. Roland Courteau
Prise en compte des dommages causés par les autoroutes sur la biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21753 posée par M. Roland Courteau
Gaz industriel cause de destruction de la couche d'ozone
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence