Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0703S posée par M. Gérard César

    Dysfonctionnement au sein de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0469S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Rôle de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques dans la prévention du risque inondation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0231S posée par Mme Catherine Deroche

    Missions d'assistance des directions départementales des territoires et de la mer en matière de services publics d'eau et d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04688 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Organisation de la police de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07637 posée par M. François Marc

    Continuité écologique des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18535 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19114 posée par M. Joseph Castelli

    Assainissement non collectif des eaux usées domestiques

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18731 posée par Mme Mireille Jouve

    Assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19492 posée par Mme Évelyne Didier

    Activité des services publics de l'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18566 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Services publics d'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible