Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 0703S posée par M. Gérard César

   Dysfonctionnement au sein de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/02/2014

   Pertinence

2. Question n° 0872S posée par M. Simon Sutour

   Situation statutaire du personnel contractuel du Conservatoire du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   01/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 0469S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Rôle de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques dans la prévention du risque inondation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   09/05/2013

   Pertinence

4. Question n° 0231S posée par Mme Catherine Deroche

   Missions d'assistance des directions départementales des territoires et de la mer en matière de services publics d'eau et d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/11/2012

   Pertinence

5. Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin

   Glyphosate et pollution des rivières comtoises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/08/2015

   Pertinence

6. Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto

   Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   13/01/2011

   Pertinence

7. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/07/2015

   Pertinence