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Questions avec et sans réponses

75 questions

1. Question n° 21602 posée par M. Marcel Rainaud

   Budget de l'ONEMA

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 20345 posée par M. Xavier Pintat

   Conditions d'intervention de l'ONEMA sur les moulins à eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011

   Pertinence

3. Question n° 0703S posée par M. Gérard César

   Dysfonctionnement au sein de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/02/2014

   Pertinence

4. Question n° 22483 posée par M. Marc Daunis

   Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/02/2012

   Pertinence

5. Question n° 21168 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   01/12/2011

   Pertinence

6. Question n° 0872S posée par M. Simon Sutour

   Situation statutaire du personnel contractuel du Conservatoire du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   01/04/2010

   Pertinence

7. Question n° 0469S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Rôle de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques dans la prévention du risque inondation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   09/05/2013

   Pertinence

8. Question n° 12926 posée par M. Michel Boutant

   Situation des agents techniques et des techniciens de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/04/2010

   Pertinence

9. Question n° 22607 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   23/02/2012

   Pertinence

10. Question n° 03500 posée par M. François Marc

    Renforcement des moyens nécessaires pour la surveillance des rivières et la lutte contre le braconnage en Finistère

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    21/02/2008

    Pertinence