Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2019
Pertinence
Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau

Plan de sauvetage de la filière apicole

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/10/2018
Pertinence
Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des digestats de méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/01/2019
Pertinence
Question n° 04622 posée par Mme Viviane Artigalas

Réintroduction d'ourses dans les Pyrénées-Atlantiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Roland Courteau

Consommation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Pertinence
Question n° 05321 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Situation sociale au sein de l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06618 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des digestats de méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Pertinence
Question n° 01772 posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes des apiculteurs à la suite de l'autorisation en France de deux insecticides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/10/2017
Pertinence
Question n° 10260 posée par M. Franck Montaugé

Financement des projets de retenue d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09944 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Notion de « projet de territoire »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence