Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

283 questions

  1. Question n° 01565 posée par M. Roland Courteau

    Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01630 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Marges réalisées sur les fruits et légumes « bio » par la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01656 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Réglementation relative aux préenseignes dérogatoires pour la vente directe de produits agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01772 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes des apiculteurs à la suite de l'autorisation en France de deux insecticides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01794 posée par M. Philippe Madrelle

    Frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01797 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des apiculteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01816 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Traçabilité du pays d'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01981 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des pensions de retraite des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

    Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte