Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 01946 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux services ménagers des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02548 posée par M. Bernard Jomier

    Calcul de l'allocation adulte handicapé pour les personnes vivant en couple

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03306 posée par M. Michel Dagbert

    Avenir de l'enseignement et de l'éducation spécialisés des jeunes sourds et jeunes aveugles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03739 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04777 posée par M. Maurice Antiste

    Attribution de l'allocation aux adultes handicapés pour les personnes en couple

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05697 posée par M. Rémi Féraud

    Allocation pour adultes handicapés et complément de ressources

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0396S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Accueil des enfants atteints d'autisme lourd

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05839 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Structures employant des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06544 posée par M. Olivier Jacquin

    Accueil de Français en situation de handicap complexe

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte