Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 07171 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

La question a été transformée.

11/10/2018
Pertinence
Question n° 03559 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

La question a été transformée.

01/03/2018
Pertinence
Question n° 06688 posée par M. Jean-Luc Fichet

Nouvelles compétences dévolues aux chiropraticiens

La question est caduque

06/09/2018
Pertinence
Question n° 1105G posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 07308 posée par M. Jean-Luc Fichet

Mesures fiscales en direction des associations d'aide et d'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07172 posée par M. Jean-Luc Fichet

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/10/2018
Pertinence
Question n° 16743 posée par M. Jean-Luc Fichet

Statut des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16745 posée par M. Jean-Luc Fichet

Liberté d'expression et de témoignage des associations intervenant dans les centres de rétention administrative

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

18/06/2020
Pertinence
Question n° 03594 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prise en charge du radium 223 dans le traitement du cancer de la prostate

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 05575 posée par M. Jean-Luc Fichet

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/06/2018
Pertinence