Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 0967G posée par M. Jérôme Durain

    Attaques contre le vivre-ensemble

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1418G posée par Mme Muriel Cabaret

    Politique du Gouvernement en matière d'égalité homme-femme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1126G posée par M. Martial Bourquin

    Pouvoir d'achat des Français

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

    Situation des personnes âgées pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1025G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Précarité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1217G posée par M. André Vallini

    Crise migratoire européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1018G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Annonces du Premier ministre sur l'immigration

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0998G posée par Mme Gisèle Jourda

    Situation du monde agricole

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

    Journée des droits des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1079G posée par M. Éric Kerrouche

    Tarification sociale de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte