Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

343 questions

Question n° 1054G posée par Mme Monique Lubin

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0967G posée par M. Jérôme Durain

Attaques contre le vivre-ensemble

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0990G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Carte judiciaire

Réponse du Ministère de la justice

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1097G posée par Mme Monique Lubin

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1418G posée par Mme Muriel Cabaret

Politique du Gouvernement en matière d'égalité homme-femme

Réponse du Premier ministre

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1126G posée par M. Martial Bourquin

Pouvoir d'achat des Français

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1082G posée par M. Jean-Louis Tourenne

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1011G posée par M. Claude Bérit-Débat

Assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

07/11/2019
Pertinence
Question n° 1404G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence