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3328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
3328 questions
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Question n° 06054 posée par M. Roland Courteau
Grande pauvreté
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17338 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Interprétation des « lieux habités »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14276 posée par Mme Laurence Harribey
Dotation aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14146 posée par M. Jean-Claude Tissot
Normes de sécurité des établissements recevant du public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12587 posée par M. Yannick Vaugrenard
Fiscalité des rentes viagères
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 14144 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Vente de bière à forte teneur en alcool
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06053 posée par M. Roland Courteau
Tiers payant généralisé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17804 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Transport des élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08405 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Évolution du droit du travail dans le cas d'une inaptitude au travail
La question est caduque
Pertinence