Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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796 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

796 questions

Question n° 26272 posée par M. Jean Francou

Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports

Réponse du ministère : Transports

10/05/1978
Pertinence
Question n° 32459 posée par M. Paul Seramy

Multiplication des modes de transports scolaires: conséquences

Réponse du ministère : Transports

16/01/1980
Pertinence
Question n° 26919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Coût réel de chaque mode de transport public

La question est caduque

21/11/1985
Pertinence
Question n° 00916 posée par M. Georges Mouly

Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés

Réponse du ministère : Transports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01302 posée par M. Paul Girod

Difficultés soulevées en cas de conflit par la qualité du gazole

La question est caduque

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01618 posée par M. Bernard Michel Hugo

SNCF: différences de tarifications

Réponse du ministère : Transports

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03081 posée par M. Hubert D'Andigne

Remboursement des frais de transport sanitaire

Réponse du ministère : Sécurité sociale

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03562 posée par M. Albert Voilquin

Déplacement de fonctionnaires et CRS en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03663 posée par M. Henri Belcour

Remboursement des frais de transports sanitaires pour les travailleurs non salariés des professions non agricoles

Réponse du ministère : Sécurité sociale

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

15/01/1987
Pertinence