Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0047S posée par M. Louis Boyer

    Indemnité versée à des enseignants d'éducation physique animateurs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00123 posée par M. Guy Schmaus

    Enseignement de l'éducation physique et sportive dans les lycées d'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02811 posée par M. Guy Schmaus

    Formation des instituteurs à l'enseignement de l'éducation physique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02783 posée par M. Guy Schmaus

    Recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

    Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

    Plan de relance du sport à l'école

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible