Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 15767 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maltraitance envers les personnes âgées
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 13416 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maltraitance envers les personnes âgées
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
-
Question n° 21648 posée par M. Bruno Gilles
Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21370 posée par M. Guy Fischer
Critères conditionnant l'attribution de l'aide médicale de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22186 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation de l'hôpital Pierre Rouques dans le 12e arrondissement de Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Fermeture des hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence