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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/02/2004

   Pertinence

2. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

   Hôpitaux publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Fermeture des hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   10/06/2011

   Pertinence

4. Question n° 0079G posée par M. Alain Fauconnier

   Accès aux soins dans les zones rurales

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/12/2012

   Pertinence

5. Question n° 0099G posée par Mme Annie David

   Situation des hôpitaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   08/02/2013

   Pertinence

6. Question n° 0585G posée par M. Michel Amiel

   Fin de vie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 0369G posée par M. Jean-Paul Prince

   Situation des hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   08/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 0154G posée par Mme Corinne Imbert

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 0172G posée par M. Alain Milon

   Crise du système de santé et de l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   12/01/2023

   Pertinence

10. Question n° 0241G posée par M. Bruno Rojouan

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    09/02/2023

    Pertinence