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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
85 questions
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Question n° 03579 posée par Mme Christine Herzog
Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02131 posée par Mme Christine Herzog
Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23233 posée par M. Michel Savin
Accès au dispositif d'activité partielle pour les animateurs et directeurs occasionnels en accueil collectif de mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg
Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet
Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg
Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21284 posée par M. Éric Gold
Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21347 posée par Mme Élisabeth Doineau
Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque
Pertinence