Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 03579 posée par Mme Christine Herzog

    Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02131 posée par Mme Christine Herzog

    Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23233 posée par M. Michel Savin

    Accès au dispositif d'activité partielle pour les animateurs et directeurs occasionnels en accueil collectif de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg

    Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet

    Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21284 posée par M. Éric Gold

    Financement et mise en oeuvre du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21347 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible