Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

  1. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24352 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0003S posée par Mme Claudine Lepage

    Situation du personnel du lycée Louis-Massignon à Abu Dhabi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00553 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00670 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Réalité du dialogue de gestion précédant les réunions de bourses scolaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01095 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Baisse du financement des écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01150 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nouvelles contraintes budgétaires posées à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0139G posée par Mme Jacky Deromedi

    Grèves dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

    Budget de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne