Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 27712 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27441 posée par M. Pierre Charon

Conclusions du comité de consultation sur l'enseignement des mathématiques au lycée

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 2048S posée par M. Ronan Le Gleut

Lycéens français à l'étranger pénalisés par parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25947 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Reconnaissance des diplômes d'enseignant entre la France et la province canadienne du Québec

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24457 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Octroi de la prime d'équipement informatique aux personnels des établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23573 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Inscription dans une école en France d'enfants dont les parents vivent à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22738 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Champ d'application du compte d'engagement citoyen

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22527 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Candidats au baccalauréat de 2021 en classe libre du centre national d'enseignement à distance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1775G posée par M. Ronan Le Gleut

Dysfonctionnements de l'école à distance pour les élèves expatriés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

08/04/2021
Pertinence