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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
118 questions
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Question n° 11841 posée par M. Christian Cointat
Institut français à Bobo-Dioulasso
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 11853 posée par M. Christian Cointat
Accords entre la France et le Mexique sur la pêche à Clipperton
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11089 posée par M. Christian Cointat
Election des conseillers consulaires : accusé de réception de documents de propagande
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 10513 posée par M. Christian Cointat
Enseignants français des écoles bilingues américaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10515 posée par M. Christian Cointat
Écoles bilingues français-anglais et programme d'échange de professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08881 posée par M. Christian Cointat
Personnels enseignants au Portugal et questions fiscales
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00387 posée par M. Christian Cointat
Patrimoine immobilier à l'étranger : coût des locations à des associations d'intérêt général dans les postes diplomatiques et consulaires
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 00390 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux : champ d'application de l'article 34 V de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00391 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux : clauses contractuelles de renonciation à l'immunité de juridiction
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Christian Cointat
Accueil en Australie des Français de Nouvelle-Calédonie malades
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence