Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 17058 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Regroupement des sépultures civiles françaises en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 19309 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Suppression des attributions notariales aux consuls dans les pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19886 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Politique de soutien aux familles françaises à l'étranger

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence
Question n° 21723 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Sécurité des Français établis hors de France après la publication des caricatures de Mahomet

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 22713 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Appel à l'union nationale en Birmanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22714 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Freins aux adoptions internationales en Russie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Affectation du poste d'ambassadeur chargé des questions de déminage

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence