Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 01186 posée par M. Robert del Picchia

Décrochage des étudiants boursiers issus de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/09/2017
Pertinence
Question n° 13214 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 16169 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Extension de l'aide versée aux étudiants en situation de précarité aux jeunes dont les parents résident à l'étranger

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 24739 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 09059 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 20291 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Inscription pour les Français de l'étranger aux formations à distance du conservatoire des arts et métiers

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17025 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Conditions restrictives d'accès à certaines formations pour les étudiants internationaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 27916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 13989 posée par M. Jean-Yves Leconte

Révision des conditions d'octroi de bourses à des étudiants mineurs dont la famille réside à l'étranger

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 16865 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/06/2020
Pertinence