Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre les mines anti-personnel

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 12118 posée par M. Richard Yung

Annulation des crédits de la mission "Action extérieure de l'État"

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0019C posée par M. Joël Labbé

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Pertinence
Question n° 0023C posée par Mme Bernadette Bourzai

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Pertinence
Question n° 0465S posée par M. Richard Yung

Retrait de la France de l'Organisation des Nations unies pour le développement industriel

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

09/05/2013
Pertinence
Question n° 07387 posée par M. Jean-Yves Leconte

Modalités de retrait de la France de l'ONUDI

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2013
Pertinence
Question n° 11457 posée par M. Jean-Yves Leconte

Assiette de la contribution sur les frais de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

01/05/2014
Pertinence
Question n° 11908 posée par M. Louis Duvernois

Fermeture de l'Institut français du Cap-Vert

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/06/2014
Pertinence
Question n° 11926 posée par M. Jacques Legendre

Maintien de l'Institut français au Cap-Vert

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/06/2014
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Jean-Vincent Placé

Accès aux vaccins

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

13/11/2014
Pertinence