Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

Québec : reconnaissance des diplômes français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/12/2006
Pertinence
Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 02962 posée par M. Christian Cointat

Mesures particulières pour les Français de l'étranger candidats aux concours des grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

Démographie médicale

La question est caduque

17/04/2008
Pertinence
Question n° 07460 posée par M. Jean-Pierre Bel

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08651 posée par M. Jean-Marc Pastor

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/05/2009
Pertinence
Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Louis Duvernois

Enseignants français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 09026 posée par M. Richard Yung

Reconnaissance des diplômes infirmiers français au Québec

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/11/2013
Pertinence