Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 14979 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès des Français de l'étranger au dispositif de validation des acquis de l'expérience

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/02/2015
Pertinence
Question n° 20562 posée par Mme Jacky Deromedi

Épreuves du baccalauréat en Iran

La question a été retirée

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20561 posée par Mme Jacky Deromedi

Épreuves du baccalauréat en Azerbaïdjan

La question a été retirée

11/02/2021
Pertinence
Question n° 09715 posée par M. Louis Duvernois

Reconnaissance des diplômes France/Québec

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/12/2013
Pertinence
Question n° 15857 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Difficultés de reconnaissance du baccalauréat français en Suisse

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 28495 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de validation du baccalauréat à Shanghai

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 16796 posée par M. Louis Duvernois

Reconnaissance entre la France et le Québec des diplômes et des qualifications professionnelles.

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/05/2009
Pertinence
Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2018
Pertinence