Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23541 posée par M. Rémi Cardon

Situation des ressortissants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 14386 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Éric Gold

Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/12/2019
Pertinence
Question n° 0946G posée par Mme Christine Prunaud

Situation des Kurdes dans le nord-est syrien

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

10/10/2019
Pertinence
Question n° 10146 posée par M. Patrice Joly

Situation des enfants actuellement détenus dans des camps au Kurdistan syrien

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/04/2019
Pertinence
Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Afrine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

Situation à Afrine, en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence