Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 22831 posée par M. René-Paul Savary

Prise en charge des organisations humanitaires en Syrie

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 16985 posée par M. Philippe Madrelle

Chrétiens syriens

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/06/2015
Pertinence
Question n° 17684 posée par M. Roger Karoutchi

Position nécessaire de la France sur les événements ayant eu lieu sur le site de Palmyre en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/08/2015
Pertinence
Question n° 01765 posée par M. Luc Carvounas

Traitement des minorités en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/09/2012
Pertinence
Question n° 0156G posée par M. Claude Haut

Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2017
Pertinence
Question n° 17822 posée par M. Pierre Charon

Implications de la nouvelle politique de la France en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/09/2015
Pertinence
Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

Situation à Alep

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

05/10/2016
Pertinence
Question n° 10228 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort de la Syrienne Razan Zeitouneh

Réponse du Ministère des affaires étrangères

30/01/2014
Pertinence