Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

  1. Question n° 24123 posée par M. Robert del Picchia

    Consulat général de France à Osaka

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12731 posée par M. Robert del Picchia

    Consul général de France à Los Angeles

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12591 posée par M. Robert del Picchia

    Ordre protocolaire des élus des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26857 posée par M. Robert del Picchia

    Communauté française de Lausanne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26856 posée par M. Robert del Picchia

    Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12518 posée par M. Robert del Picchia

    Conseils consulaires et informations budgétaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12592 posée par M. Robert del Picchia

    Articulation des mandats

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02544 posée par M. Robert del Picchia

    Trombinoscope des ambassades de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12519 posée par M. Robert del Picchia

    Conseils consulaires et organisation des cérémonies du 14 juillet à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21021 posée par M. Robert del Picchia

    Réseau des « médecins-conseils »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne