Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1583 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1583 questions
-
Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois
Campus France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14979 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès des Français de l'étranger au dispositif de validation des acquis de l'expérience
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 15489 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Prévention des infractions pénales et discriminations à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16721 posée par M. Roger Karoutchi
Relance des exportations françaises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16801 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Discriminations à l'encontre des investisseurs étrangers en Tunisie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16904 posée par M. Roger Karoutchi
Position de la France sur les récentes déclarations du président de la République de Turquie à l'égard des combattants kurdes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17022 posée par M. Maurice Antiste
Charges sociales et obstacles à la croissance du secteur touristique en Martinique et dans la région Caraïbe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17721 posée par M. Jean-Paul Fournier
Régulation des nouveaux modes d'hébergements touristiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18606 posée par M. Alain Houpert
Airbnb et vraie concurrence pour les métiers de l'hôtellerie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18681 posée par M. Henri de Raincourt
Rapprochement de l'agence française de développement avec la caisse des dépôts et consignations
La question est caduque
Pertinence