Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 0147A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réformes administratives concernant la situation des attachés d'administration centrale et des secrétaires adjoints des affaires étrangères

La question a été transformée.

15/10/1982
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Jean François-Poncet

Politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

Conseil européen de Nice

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/11/2000
Pertinence
Question n° 0015A posée par M. Jacques Genton

Orientations de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1986
Pertinence
Question n° 00239 posée par M. Henri Caillavet

Adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1979
Pertinence
Question n° 00039 posée par M. Edgard Pisani

Rapport entre pays développés et pays en voie de développement

La question a été retirée

14/04/1978
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Charles Lederman

Atteintes aux droits de l'Homme en Turquie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

26/10/1988
Pertinence
Question n° 0018A posée par Mme Nicole de Hauteclocque

Violation des droits de l'homme en Roumanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence